Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la Loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), sont mentionnées aux utilisateurs du site www.brusorio.com, l'identité du propriétaire du site et celle de l'hébergeur :

Propriétaire :

Claudine Brusorio

24 rue du Gal De Gaulle 35410 - CHATEAUGIRON

Téléphone : 02 99 37 35 54

Hébergeur :

Dénomination sociale : AMEN SASU

Siège social : 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris

RCS Paris: 421 527 797 000 11

Téléphone : 0811 88 77 44

Caractère des informations collectées :

Dans le cadre d'une demande de contact, les données personnelles suivantes sont enregistrées:

- Nom

- Adresse électronique

- Numéro de téléphone

L'utilisateur renseigne lui-même ces informations en toute connaissance de cause par le fait qu'il aura procédé personnellement à la saisie.

Dans le cadre de cette saisie, il sera précisé à l'utilisateur le caractère obligatoire ou non des informations demandées.

Claudine Brusorio s'engage à ne pas communiquer ces données auprès d'organismes tiers.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978).

L'utilisateur peut exercer ce droit en adressant un courrier à Claudine Brusorio à l'adresse ci-dessus.

Responsabilité et garanties quant à l'utilisation du site :

Les éléments suivants ne sont pas garantis :

Les anomalies, les bugs des informations fournies sur le site.

Les interruptions ou pannes du site.

La compatibilité du site avec un matériel ou une configuration particulière.

La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée quant au contenu des sites visités par l'intermédiaire de liens hypertextes.

Propriété intellectuelle :

La société propriétaire du site reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant.

L'accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété exclusive de la société titulaire du site.

Les éléments accessibles sur le site ( textes, photographies, images,..) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.